Conditions d'utilisation
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Conditions générales d’utilisation du site Céline Verry
- Objet
2. Définitions
Dans le cadre des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes ci-dessous auront la signification suivante :
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- Utilisateur : toute personne physique ou morale accédant au Site ;
- Contenu : tout contenu publié sur le Site, y compris mais non limitativement aux textes, images, vidéos, sons, etc.
- Accès au Site
3. Propriété intellectuelle
Tout le Contenu présent sur le Site est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. La reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation totale ou partielle du Contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l’Editeur.
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4. Responsabilité
L’Editeur ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou de son indisponibilité temporaire ou permanente. L’Utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation faite du Site et des informations qu’il contient.
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5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif uniquement et n’engagent pas la responsabilité de l’Editeur quant à leur contenu. L’insertion de liens hypertextes pointant vers le Site nécessite une autorisation préalable écrite de l’Editeur.
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6. Modifications des Conditions Générales d’Utilisation
L’Editeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il appartient donc à l’Utilisateur de prendre régulièrement connaissance des mises à jour apportées aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.
L’Editeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il appartient donc à l’Utilisateur de prendre régulièrement connaissance des mises à jour apportées aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.
7. Droit applicable – Juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les tribunaux français seront exclusivement compétents.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les tribunaux français seront exclusivement compétents.